LE CONSEIL COMMUNAL DE SAINT-SAPHORIN EST CONVOQUÉ

EN SÉANCE ORDINAIRE

LE LUNDI 23 JUIN 2025, À 20H00,

EN LA SALLE COMMUNALE

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1. Appel ;

2. Communications du bureau ;

3. Élection du bureau du Conseil pour l’année législative 2025-2026 :

- Élection du Président / de la Présidente ;

- Élection des premier et deuxième vice-Président-e-s ;

- Election des scrutateurs et leurs suppléants ;

En vertu de la loi sur les communes entrée en vigueur le 1^er juillet 2013, toutes ces élections peuvent être tacites, pour autant que le nombre de candidatures corresponde au nombre de sièges à pourvoir. 

4. Election d’un membre à la commission de gestion-finances ;

5. Préavis no 437-2025 demandant un crédit de CHF 52’000.- pour l’achat d’horodateurs et la mise en place du système de délivrance électronique des macarons / Modification du règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique 

- Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique

- Directive d'application et taxes sur le stationnement en libre accès sur le domaine public appartenant à la commune

- Annexe à la directive d'application et taxes sur le stationnement en libre accès sur le domaine public appartenant à la commune

- Règlement sur l'utilisation du fonds communal pour la mobilité

- Directive d'application sur l'utilisation du fonds communal pour la mobilité

6. Préavis no 438-2025 sollicitant un crédit de CHF 9’000.- pour le traitement des archives courantes et intermédiaire et le regroupement de toutes les archives communales à l’abri PC ;

7. Préavis no 439-2025 concernant le rapport de gestion et les comptes 2024 ;

8. Préavis no 440-2025 sollicitant un crédit de CHF 40’000.- TTC pour la réfection d’un tronçon de la route du Lac RC 780 B-P – Secteur Glérolles

9. Communications des différents délégués au sein d’associations intercommunales ;

10. Communications de la Municipalité ;

11. Interpellations et questions ;

12. Contre-appel.