LE CONSEIL COMMUNAL DE SAINT-SAPHORIN EST CONVOQUÉ EN SÉANCE ORDINAIRE

LE LUNDI 26 JUIN 2017, À 19H30,

EN LA SALLE COMMUNALE

 

ORDRE DU JOUR

 

1. Appel ;

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2016 ; 

3. Assermentation d’un Conseiller ;

4. Communications du bureau ;

5. Préavis municipal no 364 concernant le Plan partiel d’affectation « Lignières »

6. Préavis municipal no 365 relatif à une demande de crédit de CHF 125'500.- pour la rénovation de trois cuisines dans les immeubles Pestalozzi et de La St-Germandaz et pour le remplacement de 18 fenêtres du bâtiment Marie-Chevalley

7. Préavis municipal no 366 sur le projet de groupement forestier de Lavaux

8. Préavis municipal no 367 concernant le rapport de gestion et comptes 2016

9. Préavis municipal no 368 relatif à l’arrêté d’imposition pour l’année 2018

10. Préavis municipal no 369 demandant l’octroi d’un crédit d’étude pour l’assainissement et la requalification de la RC 780a

11. Élection du bureau du Conseil pour l’année législative 2017-2018

- Élection du Président / de la Présidente ;
- Élection des premier et deuxième vice-présidents ;
- Élection des scrutateurs ;
En vertu de la loi sur les communes entrée en vigueur le 1^er juillet 2013, toutes ces élections peuvent être tacites, pour autant que le nombre de candidatures corresponde au nombre de sièges à pourvoir. 

12. Communications de la Municipalité ;

13. Interpellations et questions ;

14. Contre-appel.